BESSANS JADIS ET AUJOURD'HUI

Active Bessans 1978-06-28
M

Mission

protéger et mettre en valeur le patrimoine historique, artistique et culturel de Bessans et faire participer tous les bessannais et amis de Bessans à cette action

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bessans (73480)

Associations de Bessans

Siège INSEE

MAIRIE DE BESSANS, 73480 BESSANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W733000266
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492633615
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0733001017
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 733S

Observation : Reprise

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr