ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE SAINT-MARTIN-D'ARC

Active Saint-Martin-d'Arc 2006-07-11
M

Mission

sauvegarde du patrimoine et du cadre de vie sur la commune de Saint-Martin-d'Arc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-d'Arc (73140)

Associations de Saint-Martin-d'Arc

Siège INSEE

MAIRIE, 73140 SAINT MARTIN D'ARC

Contact

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Identifiants

RNA
W733000150
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797582939
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0733002628
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 733S

Observation : Reprise

Activité

comités de défense du patrimoine

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr