ASSOCIATION COMMUNALE DES FETES D'HERMILLON Active Hermillon Comités des fêtes W733000024 932979727 Créée en 1972 organisation de fêtes, animations et manifestations Contact EMAIL...@hermillon.netAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Hermillon (73300) 564 ROUTE DE LA CASCADE, 73300 LA TOUR-EN-MAURIENNE Identifiants RNAW733000024 SIREN932979727 HIST.0733000815 Historique Créée le 27/07/1972, dernière déclaration le 05/04/2022 6 évènements 27/07/1972 Création 27/07/1972 Enregistrement INSEE 27/07/1972 Dernier évènement INSEE 06/08/1972 Publication au Journal Officiel 05/04/2022 Dernière déclaration 05/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.