ASSOCIATION SPORTIVE DE BRISON ST INNOCENT Active Brison-Saint-Innocent Sport W732005934 Créée en 1957 pratique de tous les sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brison-Saint-Innocent (73100) Identifiants RNAW732005934 HIST.0732004961 Anciennes informations Historique Créée le 09/07/1957, dernière déclaration le 25/08/2022 4 évènements 09/07/1957 Création 26/07/1957 Publication au Journal Officiel 25/08/2022 Dernière déclaration 23/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.