ASSOCIATION PATRIMOINE MONTROND SAVOIE

Active Bassens 2017-03-07
M

Mission

préservation, mise en valeur et restauration du patrimoine culturel du territoire de Montrond

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bassens (73000)

Associations de Bassens

Siège INSEE

144 ALLEE DE LA COLOMBIERE, 73000 BASSENS

Contact

#

Identifiants

RNA
W732005769
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
839570835
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
  • - Publication JO
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 732P

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr