ASSOCIATION COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE INTERCOMMUNALE DE CHAMOUX SUR GELON Active Chamoux-sur-Gelon Personnel scolaire W732004992 Créée en 2015 gérer les fonds de l'école Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chamoux-sur-Gelon (73390) Identifiants RNAW732004992 Historique Créée le 12/06/2015, dernière déclaration le 16/03/2026 4 évènements 12/06/2015 Création 27/06/2015 Publication au Journal Officiel 16/03/2026 Dernière déclaration 20/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.