COMITE DES FETES DE NANCES Active Nances Activités festives Comités des fêtes W732004981 507492049 Créée en 1977 creer une animation au sein de la commune par l organisation de festivites diverses Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Nances (73470) 73470 NANCES Identifiants RNAW732004981 SIREN507492049 HIST.0732002047 Anciennes informations Historique Créée le 01/08/1977, dernière déclaration le 23/03/2026 6 évènements 01/08/1977 Création 01/08/1977 Enregistrement INSEE 01/08/1977 Dernier évènement INSEE 14/08/1977 Publication au Journal Officiel 23/03/2026 Dernière déclaration 22/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.