GE BADMINTON SAVOIE

Dissoute Fédération Chambéry 2014-09-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-01-05.

embaucher et mettre à disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail relevant de la convention collective du sport, dans les conditions prévues par la loi du 25 juillet 1985, modifiée ; assurer aux salariés concernés un meilleur statut en favorisant, le cas échéant, leur insertion professionnelle au plan local ; mettre à disposition à titre occasionnel de structures non membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail, dans les conditions prévues par la loi du 25 juillet 1985, modifiée ; cette association ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chambéry (73000)

Associations de Chambéry

Siège INSEE

82 RUE DU CLOS DUMOULIN, 73000 CHAMBERY

Contact

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Identifiants

RNA
W732004514
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804989226
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 732P

Activité

Badminton (badminton, squash, pelote basque)

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.