COMITE DES FETES DE NOVALAISE Active Novalaise Loisirs Comités des fêtes W732002637 753438795 Créée en 1960 organiser des fêtes et des manifestations de qualité dans la localité Contact ANNUAIREnovalaise.fr/fr/annuaires/annuaire-associations/annuaire-associations.htmmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Novalaise Siège Novalaise (73470) ROUTE DU LAC, 73470 NOVALAISE Identifiants RNAW732002637 SIREN753438795 HIST.0732000288 Historique Créée le 10/03/1960, dernière déclaration le 04/11/2022 6 évènements 10/03/1960 Création 20/04/1960 Publication au Journal Officiel 31/03/2011 Enregistrement INSEE 31/03/2011 Dernier évènement INSEE 04/11/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Novalaise : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune