ASSOCIATION DES DEUX SAVOIE DES ETUDIANTS EN NOTARIAT OU ALPES'NOT

Active Jacob-Bellecombette 2007-11-30
M

Mission

favoriser et animer la vie étudiante au sein du master 2 droit notarial de la Faculté de Droit de Chambéry ; de promouvoir ce master 2 ; de faciliter l'accès des étudiants ; établir un lien entre les promotions successives

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Jacob-Bellecombette (73000)

Associations de Jacob-Bellecombette

Siège INSEE

20 ROUTE DE LA CASCADE, 73000 JACOB-BELLECOMBETTE

Contact

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Identifiants

RNA
W732001393
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
934473976
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?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
93447397600017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0732016316
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 732P

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr