SOU DES ECOLES DE VEREL DE MONTBEL ET BELMONT TRAMONET

Active Belmont-Tramonet 1978-10-25
M

Mission

suite au regroupement pedagogique le sou des ecoles de belmont tramonet integre les familles de verel de montbel pour ne former qu un seul sou des ecoles sou des ecoles de verel de montbel et belmont tramonet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belmont-Tramonet (73330)

Associations de Belmont-Tramonet

Siège INSEE

73330 BELMONT-TRAMONET

Contact

#

Identifiants

RNA
W732001335
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534714183
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0732002248
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 732P

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr