ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINTE THERESE DE MONTMELIAN

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2012-10-11

Activité

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente;elle pourra se livrer à toute activité d'ingérêt général se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation,l'enseignement,la formation et la culture sous toutes leurs formes;à cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport,l'éhébergement,la restauration,la mise à disposition de locaux,et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal;elle pourra passer convention avec l'Etat,les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet

Commune

Montmélian (73800)

Domaine

  • éducation formation

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W732001232

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0732004548

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 732P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.