COMITE D ANIMATION DE BASSENS Active Bassens Entraide Défense emploi W732000647 776446387 Créée en 1995 organisation de manifestations destinees a animer la vie de la commune Contact FICHEbassens-savoie.fr/associations/comite-animation-de-bassens-cabmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bassens Siège Bassens (73000) MAIRIE, 73000 BASSENS Identifiants RNAW732000647 SIREN776446387 HIST.0732007020 Historique Créée le 13/12/1995, dernière déclaration le 03/04/2025 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 13/12/1995 Création 17/01/1996 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 03/04/2025 Dernière déclaration 08/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Défense emploi Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bassens : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune Sa page sur le site de la mairie