Mission
article 3 ajout de chez monsieur Avola Jean-Pierre 97 rue des treilles 73460 Grésy Sur Isère article 6 oté en vue de former des chiens de compagnie et d'utilité. article 7 changement de la totalité du paragraphe par celui des statuts type de la société centrale canine. article 8 . 1ér alinéa oté déliberation du ajou en2eme alinea les cotisations sont payables dans le courant du premier trimestre de chaque année article 9 ajout tde avec accuse de reception .article 10 alinéa ote majeur 3eme alinearemplacement de la phrase (la duree des fonctions est fixe à 6ans chaque annees'entendant d'une intervalle separant les 2 AGO annuelles alinea ajout (les membres sortant sont reeligibles 5eme alinea remplacement par pour etre eligible au comite il faut etre Françàais.Majeur.jouir de ses droits civiques et etre membre de l'association .article 11 au court d'un exercice apres lettre recommandee.n 12 statuts societe centrale canine n15 titre delegation de pouvoir. gestion tout paiement et reçu sous la surveillance du President 16 etre inscrit depuis6 moisfeuille de presence signee par les membres.
Domaines
Commune & Contact
Commune
Grésy-sur-Isère (73460)Associations de Grésy-sur-Isère
Contact
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- Nom de la mairie
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Activité
clubs de loisirs, relations
élevage canin, clubs de chiens de défense
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr