COMITE DES FETES Active Saint-Nicolas-la-Chapelle Comités des fêtes W731006142 Créée en 1997 animation du village de Saint Nicolas la Chapelle, organisation d'une fête annuelle Contact EMAIL...@laposte.netAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Nicolas-la-Chapelle (73590) Identifiants RNAW731006142 HIST.0731004750 Anciennes informations Historique Créée le 28/02/1997, dernière déclaration le 22/08/2019 4 évènements 28/02/1997 Création 19/03/1997 Publication au Journal Officiel 22/08/2019 Dernière déclaration 22/08/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.