SIGNATURE ATELIER D'ART Active Gilly-sur-Isère Arts graphiques W731002896 Créée en 1991 promouvoir les arts plastiques dans la région d'Albertville et les environs Contact EMAIL...@asssignature.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Gilly-sur-Isère (73200) Identifiants RNAW731002896 HIST.0731003895 Anciennes informations Historique Créée le 09/04/1991, dernière déclaration le 21/11/2025 4 évènements 09/04/1991 Création 24/04/1991 Publication au Journal Officiel 21/11/2025 Dernière déclaration 27/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.