ASSOCIATION COOPERATIVE SPORTIVE ET CULTURELLE DE L'ECOLE MATERNELLE DE GILLY- SUR- ISERE

Activité

Projet porté

permettre la réalisation de différents projets sportifs et culturels proposes par les enseignants de l école maternelle publique de Gilly- sur- isere l association n a pas pour objet le financement de malterie scolaire ordinaire type papeterie relevant des attributions légales municipales elle n'a pas a investir dans du matériel soumis a l' amortissement elle ne peut épargner au delà d un fonds de roulement raisonnable d' un montant 5000 euros pour défendre le but de l association les membres pourront designer l'un d entre eux pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires ils pourront designer un conseil pour assister le membre désigne tous deux devront être porteurs d'un original des présents et de la délibération spéciale des membres les désignant

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• Sports, activités de plein air - Les associations de ce domaine dans le département

• culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 18/11/2013 - Création de l'association
• 18/11/2013 - Dernière déclaration en date de l'association
• 30/11/2013 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 02/12/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W731001885

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 731S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun