Mission
permettre la réalisation de différents projets sportifs et culturels proposes par les enseignants de l école maternelle publique de Gilly- sur- isere l association n a pas pour objet le financement de malterie scolaire ordinaire type papeterie relevant des attributions légales municipales elle n'a pas a investir dans du matériel soumis a l' amortissement elle ne peut épargner au delà d un fonds de roulement raisonnable d' un montant 5000 euros pour défendre le but de l association les membres pourront designer l'un d entre eux pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires ils pourront designer un conseil pour assister le membre désigne tous deux devront être porteurs d'un original des présents et de la délibération spéciale des membres les désignant
Domaines
Commune & Contact
Commune
Gilly-sur-Isère (73200)Associations de Gilly-sur-Isère
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 731S
Activité
Sports, activités de plein air
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr