BADMINTON CLUB DE NOTRE DAME DE BRIANCON Active Aigueblanche Badminton W731001367 Créée en 2006 loisirs sportfis Contact EMAILbadclubndb73@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Aigueblanche (73260) Identifiants RNAW731001367 HIST.0731006093 Historique Créée le 06/09/2006, dernière déclaration le 01/12/2018 4 évènements 06/09/2006 Création 23/09/2006 Publication au Journal Officiel 01/12/2018 Dernière déclaration 08/12/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.