TRANS SERVICE ASSOCIATION

Active Albertville 1997-03-03
M

Mission

venir en aide à des personnes à mobilité réduite en mettant à leur dispositions des moyens humains et marériels.ces memes moyens pourront etre utilisés occasionnellement par des associations dont l'activité est liée au service des personnes à faible mobilité.les membres du conseil d'administration décident de limité l'age de conduire à 75 ans révolu.Lassociation est dirigée par un conseil d'administration de 9 membres minimum,élus pour 3 ans, par L'assembléegénérale,et renouvelable par 1/3 chaque année.Ses membres sont rééligibles .Ce conseil se réunira à la demande du Président ou du 1/4 de ses membres, chaque fois que l'intéret de l'association

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Arlysère
@

Commune & Contact

Commune

Albertville (73200)

Associations de Albertville

Siège INSEE

CHEMIN DE L'OLIVET, 73200 ALBERTVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W731001272
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
424826535
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0731004751
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 731S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr