AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BOURG SAINT MAURICE

Active Bourg-Saint-Maurice 1975-12-29
M

Mission

Article 6: cadre c: 31€ CADRE B/ 61€ CADRE A/ 92 € ARTICLE 12. L'association accorde des aides aux membres participants aux conjoints et à leurs enfants à charge et scolarises, ainsi que diverses primes. article 16: Carte piscine

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Haute-Tarentaise
@

Commune & Contact

Commune

Bourg-Saint-Maurice (73700)

Associations de Bourg-Saint-Maurice

Siège INSEE

PLACE MARCEL GAIMARD, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE

Contact

#

Identifiants

RNA
W731000323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
993225234
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0731002343
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 731S

Observation : Reprise

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr