COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL D'AIGUEBLANCHE Active Aigueblanche Personnel entreprise Animation quartier W731000224 Créée en 1980 aider à organiser l'entraide entre les personnels communaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aigueblanche (73260) Identifiants RNAW731000224 HIST.0731002637 Historique Créée le 21/05/1980, dernière déclaration le 28/12/2011 4 évènements 21/05/1980 Création 03/06/1980 Publication au Journal Officiel 28/12/2011 Dernière déclaration 28/12/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Animation quartier Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.