GROUPEMENT PASTORAL DU CAROLEY

Active Séez 2009-02-23
M

Mission

exploiter en commun du pâturages situés dans les régions d'économie montagnarde définies à l'article 1er de la loi 72-12 du 3 janvier 1972

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Séez (73700)

Associations de Séez

Siège INSEE

RUE SAINT-JEAN-BAPTISTE, 73700 SEEZ

Contact

#

Identifiants

RNA
W731000189
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
512520164
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 731S

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres cultures non permanentes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr