ASSOCIATION DE CHASSE DE LA FRESLONNIERE

Active Courceboeufs 2024-06-18
M

Mission

l'association est constituée conformément à la loi du 01 juillet 1901 ; Elle a pour but le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courceboeufs (72290)

Associations de Courcebœufs

Contact

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Identifiants

RNA
W723018014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 723P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr