ASSOCIATION 'ESPACE SECURITE ROUTIERE - PAYS DE LOIRE' Active La Milesse Information civique Transports W723015864 Créée en 1990 education et enseignement de la sécurite routière Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Milesse (72650) Identifiants RNAW723015864 HIST.0723007079 Anciennes informations Historique Créée le 19/09/1990, dernière déclaration le 19/09/1990 4 évènements 19/09/1990 Création 19/09/1990 Dernière déclaration 10/10/1990 Publication au Journal Officiel 04/12/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Information civique / Transports Information civique 003060activités civiques, information civique Transports 022543transports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.