ASSOCIATION POUR LE COMICE DE LA SUZE SUR SARTHE Active La Suze-sur-Sarthe Agriculture W723015826 Créée en 1990 organisation du comice agricole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Suze-sur-Sarthe (72210) Identifiants RNAW723015826 HIST.0723006987 Anciennes informations Historique Créée le 17/04/1990, dernière déclaration le 17/04/1990 4 évènements 17/04/1990 Création 17/04/1990 Dernière déclaration 09/05/1990 Publication au Journal Officiel 03/12/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.