M
Mission
sauvegarde de la butte d'auvours et de ses environs et des propriétés foncières et immobilières de ladite butte menacée par le passage envisagé de l'autoroute le mans tours et orléans.
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Le Mans Métropole
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Le Mans Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Yvré-l'Évêque (72530)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W723015677
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0723006666
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr