ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE DE COURCEMONT Active COURCEMONT Multisports local W723012287 Créée en 1987 pratiques de sports Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège COURCEMONT (72110) Identifiants RNAW723012287 HIST.0723006151 Anciennes informations Historique Créée le 26/06/1987, dernière déclaration le 26/06/1987 4 évènements 26/06/1987 Création 26/06/1987 Dernière déclaration 29/07/1987 Publication au Journal Officiel 05/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.