COMITE DU COMICE DE SAINT-OUEN EN BELIN Active Saint-Ouen-en-Belin Agriculture Comités des fêtes W723011829 Créée en 1984 organisation du comice agricole cantonal Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ouen-en-Belin (72220) Identifiants RNAW723011829 HIST.0723005315 Anciennes informations Historique Créée le 16/04/1984, dernière déclaration le 16/04/1984 4 évènements 16/04/1984 Création 16/04/1984 Dernière déclaration 16/05/1984 Publication au Journal Officiel 01/06/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture / Comités des fêtes Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.