ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Active Le Mans 1966-09-27
M

Mission

- fédérer et représenter les associations et autres organismes ayant pour objectif l'organisation du ramassage scolaire et le transport des élèves des établissements d'enseignement public;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Mans (72100)

Associations de Le Mans

Contact

#

Identifiants

RNA
W723010756
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0723002753
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 723P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

transports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr