ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE-ANNE

Active Le Mans 1960-07-30
M

Mission

l'association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion de l'établissement primaire Sainte-Anne fondé par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Mans (72000)

Associations de Le Mans

Siège INSEE

70 AVENUE BOLLEE, 72000 LE MANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W723010613
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
786336537
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0723002324
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 723P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr