ASSOCIATION RÉPLIQUE DE LA MANCELLE D'AMÉDÉE BOLLÉE - ARMABOLLEE

Active Ballon-Saint Mars 2017-06-29
M

Mission

1) promouvoir l'histoire des inventions et réalisations d'ernest sylvain bollée, d'amédée bollée père, d'amédée bollée fils et de léon bollée ; 2) gérer de manière coordonnée et collective : a) la e-mancelle dont elle est propriétaire ; la majorité des membres de la famille bollée siégeant au bureau de l'association sera seule habilitée à autoriser l'utilisation de la e-mancelle pour des évènements autres que ceux définis à l'alinéa 1 du présent article ; les conditions d'une telle utilisation figureront au sein du règlement intérieur de l'association ; b) les objets (tableau, gravure, photographie, objet matériel, document papier) ayant une valeur historique et provenant de la succession d'amédée bollée père et d'amédée bollée fils, c) les objets dont elle deviendrait propriétaire par don ou achat ou qui lui seraient confiés ; l'association ne pourra vendre un objet ni en commercialiser l'image sans l'accord formel et préalable du ou des donateurs et l'approbation de la majorité absolue des membres du bureau ; le prêt momentané ou permanent d'un des objets ne pourra se faire sans l'accord formel et préalable de son ou de ses propriétaires ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Ballon-Saint Mars (72290)

Associations de Ballon-Saint Mars

Siège INSEE

4 RUE DU PARADIS, 72290 BALLON-SAINT MARS

Contact

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Identifiants

RNA
W723009923
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
833678527
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
83367852700023
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 723P

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Ingénierie, études techniques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr