TRACTO CROSS SAMECA Active Écommoy Sports mécaniques W723007829 Créée en 1996 participer à des manifestations de tracto-cross. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Écommoy (72220) Identifiants RNAW723007829 HIST.0723008834 Anciennes informations Historique Créée le 31/07/1996, dernière déclaration le 29/04/2002 4 évènements 31/07/1996 Création 14/08/1996 Publication au Journal Officiel 29/04/2002 Dernière déclaration 02/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.