PARTI HUMANISTE Active Dollon Politique générale W723006781 Créée en 1995 activité politique (organisation de la cité) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dollon (72390) Identifiants RNAW723006781 HIST.0723008335 Anciennes informations Historique Créée le 07/02/1995, dernière déclaration le 08/02/1995 4 évènements 07/02/1995 Création 08/02/1995 Dernière déclaration 01/03/1995 Publication au Journal Officiel 03/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale Politique générale 001005associations à caractère politique général Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 reprise du dossier sitadelle le 03.08.2015 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.