ASSOCIATION BOSNIAQUE DE FRANCE - SECTION SARTHE Active Arnage Droits de l'Homme Humanitaire W723006315 Créée en 1992 aide humanitaire à la bosnie. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arnage (72230) Identifiants RNAW723006315 HIST.0723007658 Anciennes informations Historique Créée le 14/10/1992, dernière déclaration le 14/10/1992 3 évènements 14/10/1992 Création 14/10/1992 Dernière déclaration 15/07/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme / Humanitaire Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 reprise dossier sitadelle le 15.07.2015 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.