ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA JUSTICE - SECTION SARTHE

Active Le Mans 1996-11-21
M

Mission

développer l'action sociale, culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personnels du ministère de la justice, actifs ou retraités, exerçant leurs fonctions dans le département de la sarthe.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Le Mans Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Le Mans (72000)

Associations de Le Mans

Siège INSEE

1 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 72000 LE MANS

Contact

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Identifiants

RNA
W723003580
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
488486002
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?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
48848600200014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0723008928
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 723P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr