INTERCHANVRE

Active Paris 2003-05-20
M

Mission

compétence : interchanvre exerce sa compétence au niveau national sur le chanvre en particulier dans la filière du chanvre industriel pour l'exploitation des pailles et des graines, et les produits à base de chanvre, à l'exclusion de des fleurs de et des feuilles de chanvre visées à l'article 1 de l'arrêté du 30 décembre 2021 portant application de l'article R. 5132-86 du code de la santé publique

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
@

Commune & Contact

Commune

Paris (75013)

Associations de Paris

Siège INSEE

140 RUE DU CHEVALERET, 75013 PARIS

Contact

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Identifiants

RNA
W723003022
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
451849434
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0723011052
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 751P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr