U.S.E.P. ECOLE PUBLIQUE DE SAINT CORNEILLE Active Saint-Corneille Multisports scolaire W723002197 Créée en 1994 pratique des sports et activités culturelles. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Corneille (72460) Identifiants RNAW723002197 HIST.0723008237 Historique Créée le 20/10/1994, dernière déclaration le 10/10/2012 4 évènements 20/10/1994 Création 09/11/1994 Publication au Journal Officiel 10/10/2012 Dernière déclaration 24/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.