CLUB OMNISPORTS DES PAPETERIES DU BOURRAY Active Saint-Mars-la-Brière Multisports local W723002094 Créée en 1979 création d'une discipline sportive. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Mars-la-Brière (72470) Identifiants RNAW723002094 HIST.0723004267 Historique Créée le 12/04/1979, dernière déclaration le 22/04/2013 4 évènements 12/04/1979 Création 26/04/1979 Publication au Journal Officiel 22/04/2013 Dernière déclaration 07/05/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.