COMITE DES FETES ET DES LOISIRS DE COURCEMONT Active Courcemont Comités des fêtes W723000829 Créée en 1964 Organiser des fêtes et utiliser les loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courcemont (72110) Identifiants RNAW723000829 HIST.0723002582 Historique Créée le 17/07/1964, dernière déclaration le 10/03/2026 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 17/07/1964 Création 10/03/2026 Dernière déclaration 03/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.