COMITE ANIMATIONS LOISIRS Active Courgains Comités des fêtes Loisirs W722002036 Créée en 1994 animer la commune de courgains Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courgains (72260) Identifiants RNAW722002036 HIST.0722001807 Anciennes informations Historique Créée le 23/02/1994, dernière déclaration le 14/02/2000 4 évènements 23/02/1994 Création 09/03/1994 Publication au Journal Officiel 14/02/2000 Dernière déclaration 26/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier reprise dossier sitadel le 26.06.201 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.