ASSOCIATION COMMERCIALE ET ARTISANALE Active Arçonnay Environnement W722001968 Créée en 1997 animer le centre bourg d'arconnay Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arçonnay (72610) Identifiants RNAW722001968 HIST.0722001965 Anciennes informations Historique Créée le 10/01/1997, dernière déclaration le 07/02/1997 4 évènements 10/01/1997 Création 07/02/1997 Dernière déclaration 26/02/1997 Publication au Journal Officiel 18/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 reprise dossier sitadel le 18.06.2015 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.