COMITE DES FÊTES 'LE TRONCHET' Active Le Tronchet Comités des fêtes W722001961 Créée en 1983 organiser l'animation de la commune du tronchet Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Tronchet (72170) Identifiants RNAW722001961 HIST.0722001304 Anciennes informations Historique Créée le 24/06/1983, dernière déclaration le 24/06/1983 4 évènements 24/06/1983 Création 24/06/1983 Dernière déclaration 27/07/1983 Publication au Journal Officiel 17/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 reprise de dossier sitadel le 17.06.2015 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.