ASSOCIATION DE LA CHAPELLE DU HAMEAU DE SAINT CALAIS Active Assé-le-Riboul Monuments historiques W722001525 Créée en 2011 gérer et entretenir la chapelle de Saint Calais Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Assé-le-Riboul (72170) Identifiants RNAW722001525 Historique Créée le 23/08/2011, dernière déclaration le 23/08/2011 4 évènements 23/08/2011 Création 23/08/2011 Dernière déclaration 02/09/2011 Mise à jour 03/09/2011 Publication au Journal Officiel Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.