LES RIVERAINS DE L'ARCHE ET DE LA BASSESSE Active Fresnay-sur-Sarthe Défense & Sauvegarde W722000532 Créée en 2006 defense des sinistres des inondations et de l'environnement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fresnay-sur-Sarthe (72130) Identifiants RNAW722000532 HIST.0722002267 Historique Créée le 08/12/2006, dernière déclaration le 08/12/2006 4 évènements 14/07/2001 Publication au Journal Officiel 08/12/2006 Création 08/12/2006 Dernière déclaration 29/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.