CLUB SUBAQUATIQUE FERTOIS

Active La Ferté-Bernard 1978-01-12
M

Mission

développer et favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec palmes et la plongée en eau douce ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association ne poursuit aucun but lucratif, elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; est affiliée à la Fédération française d'études et de sports sous-marins ( F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée

Domaines

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Commune & Contact

Commune

La Ferté-Bernard (72400)

Associations de La Ferté-Bernard

Siège INSEE

37 RUE DES CALOTS, 72400 LA FERTE-BERNARD

Contact

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Identifiants

RNA
W722000160
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447939190
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0722001087
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 722S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr