LES RIVERAINS DE PONTAUBEAU Active Saint-Rémy-des-Monts Monuments historiques W722000114 Créée en 2004 entretien et projet d'acquisition du chemin de pontaubeau Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Rémy-des-Monts (72600) Identifiants RNAW722000114 HIST.0722002449 Historique Créée le 06/04/2004, dernière déclaration le 05/04/2011 4 évènements 06/04/2004 Création 01/05/2004 Publication au Journal Officiel 05/04/2011 Dernière déclaration 08/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.