GARDONS ET TRUITES DU SAOSNOIS DE BONNETABLE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE.

Active Bonnétable 1938-06-16
M

Mission

détenir et gerer les droits de peche sur les domaines publics et privees de l'etat et des collectivites locales ou de riverains. participer activement a la protection du patrimoine piscicole et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bonnétable (72110)

Associations de Bonnétable

Siège INSEE

MAIRIE, 72110 BONNETABLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W722000077
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
786286153
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
78628615300014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0722000238
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 722S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr