ASSOCIATION 'COMICE SAINT GERMAIN D'ARCE' Active Saint-Germain-d'Arcé Comités des fêtes W721002760 Créée en 1993 organisation du comice cantonal 1993. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Germain-d'Arcé (72800) Identifiants RNAW721002760 HIST.0721002139 Anciennes informations Historique Créée le 04/03/1993, dernière déclaration le 04/03/1993 4 évènements 04/03/1993 Création 04/03/1993 Dernière déclaration 31/03/1993 Publication au Journal Officiel 19/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.