UNION SPORTIVE DE ST JEAN DE LA MOTTE Active Saint-Jean-de-la-Motte Activités festives W721002515 Créée en 1952 l'encouragement et le développement des fêtes et sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-la-Motte (72510) Identifiants RNAW721002515 HIST.509 Historique Créée le 03/02/1952, dernière déclaration le 03/02/1952 3 évènements 03/02/1952 Création 03/02/1952 Dernière déclaration 09/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.