COMITE DES FETES DU HAMEAU DE MONT Active Noyen-sur-Sarthe Comités des fêtes W721001620 Créée en 1984 organisation de manifestations au hameau de Mont Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noyen-sur-Sarthe (72430) Identifiants RNAW721001620 HIST.0721001572 Anciennes informations Historique Créée le 30/05/1984, dernière déclaration le 14/02/2017 4 évènements 30/05/1984 Création 16/06/1984 Publication au Journal Officiel 14/02/2017 Dernière déclaration 20/02/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.